Procès IG

procès opposant 2009-09-26, Jeanpolc au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Jeanpolc est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Citation :

Le vendredi 25 Septembre de l'an de grâce 1457

Procureur: Rhân de Crocy
Juge: Ella

Accusé: jeanpolc
Victime: Duché d'Orléans

Votre honneur,
Le duché d'Orléans et plus généralement le DR a fermé ses frontières aux étrangers depuis le 15 septembre dernier après la publication de ladite décision prise par la Curia Regis et les régnants des provinces concernées.
Les douaniers ont signalé à l'accusé originaire d'Anjou cette fermeture et il n'a pas reçu ou demandé de laisser-passer délivré par le gouverneur ou le prêvot, sans toutefois quitter notre belle province.
Pour cela il se retrouve donc devant ce tribunal pour répondre de présence illégale sur le territoire du duché d'Orléans.
Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense?

Première plaidoirie de la défense

Citation :

L'homme fut étonné de se retrouver ainsi devant le tribunal, alors que des courriers de demandes de régularisation avaient été postés. Mais soit, il se retrouvait en procès. Il n'avait été averti assez tôt de la fermeture des terres sous dominance du Roy. Il se présente au tribunal.

Bonjour, et mes respects : il salue la cours . Ainsi donc je suis devant vous pour trouble à l'ordre public uniquement par ma présence en ces terres? Je dois avouer apprécier alors que lorsque je ne voyageais, je défendais bien souvent sans salaire vos terres. Je crois même avoir fait courriers des évènements que j'ai vu au prévôt en fonction en ce duché. Pourriez vous me dire en quoi je trouble l'ordre public en défendant humblement vos terres. Ais je une fois seulement volé ou brimé un gueux ou un noble ? Ais je fais le moindre crime en étant là à protégé une habitante que j'aime d'amour en vos contrées des brigands ? Est ce un crime d'aimer et de protéger ? Je crois que cette cours devrait brimer les brigands pas les nobles en voyage.


Vous dites que je n'ai demandé les autorisations nécessaires vous avez besoin de là réponse que j'ai eu lors de cette demande ?

Voici réponse qui me fut donnée .

Expéditeur : Diane. de Cheroy
Date d'envoi : 2009-09-19 12:13:01
Bonjour,

Je transmet votre demande a mon gouverneur, n'étant pas habilité à octroyer les lp

Je vous tiens informé

Diane. de Cheroy

Je n'ai eu réponse ensuite ! Je crois donc que demande à été déposée de ma part pour l'octroi de ce Laisser-Passer comme le prouve cette réponse brève mais assez nette du prévôt d'Orléans . La coutume ne dit elle qui ne dit rien consent ? Vous m'accusez de n'avoir demandé ce qui est faut j'ai demande et je suis en attente d'une réponse.

Je n'ai été informé par votre prévôt d'un ordre d'expulsion. Au besoin je tiens à la disposition de cette cour copie des courriers que j'ai posté.

Je crois que votre cours se trompe en essayant de m'accuser de ce que je n'ai pas fait, mais veuillez noter que par ce procès, vous ferez ainsi que je ne défende votre terres. Je ne ferai donc état à votre prévôt des personnes que j'ai rencontré en mes gardes défensives et souvent gratuite de ma part de vos villes . J'avoue être très déçu du peu de respect que vous montrer par cela auprès d'un ambassadeur et d'un volontaire pour aider tant vos gens que la défense de vos terres. A croire que de toute manière quoi qu'il arrive un noble angevin vous dérange. Veuillez me mettre en contact avec un avocat pour m'aider à plaider en mon innocence ou je demanderai l'aide d'un homme de loi en qui j'ai confiance.

Vous pouvez appeler un deuxième témoin à la barre

La défense a appelé Diane. à la barre