Procès RP en Gargotte

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Jeanpolc a écrit:

procès opposant 2009-09-26, Jeanpolc au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Jeanpolc est accusé de trouble à l'ordre public.

Le Procureur à convoqué l'accusé. Il récite l' acte d'accusation.

Citation :: Le vendredi 25 Septembre de l'an de grâce 1457

Procureur: Rhân de Crocy
Juge: Ella

Accusé: jeanpolc
Victime: Duché d'Orléans

Votre honneur,
Le duché d'Orléans et plus généralement le DR a fermé ses frontières aux étrangers depuis le 15 septembre dernier après la publication de ladite décision prise par la Curia Regis et les régnants des provinces concernées.
Les douaniers ont signalé à l'accusé originaire d'Anjou cette fermeture et il n'a pas reçu ou demandé de laisser-passer délivré par le gouverneur ou le prêvot, sans toutefois quitter notre belle province.
Pour cela il se retrouve donc devant ce tribunal pour répondre de présence illégale sur le territoire du duché d'Orléans.
Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense?

L'homme fut étonné de se retrouver ainsi devant le tribunal, alors que des courriers de demandes de régularisation avaient été postés. Mais soit, il se retrouvait en procès. Il n'avait été averti assez tôt de la fermeture des terres sous dominance du Roy. Il se présente au tribunal.

Bonjour, et mes respects : il salue la cours . Ainsi donc je suis devant vous pour trouble à l'ordre public uniquement par ma présence en ces terres? Je dois avouer apprécier alors que lorsque je ne voyageais, je défendais bien souvent sans salaire vos terres. Je crois même avoir fait courriers des évènements que j'ai vu au prévôt en fonction en ce duché. Pourriez vous me dire en quoi je trouble l'ordre public en défendant humblement vos terres. Ais je une fois seulement volé ou brimé un gueux ou un noble ? Ais je fais le moindre crime en étant là à protégé une habitante que j'aime d'amour en vos contrées des brigands ? Est ce un crime d'aimer et de protéger ? Je crois que cette cours devrait brimer les brigands pas les nobles en voyage.

Vous dites que je n'ai demandé les autorisations nécessaires vous avez besoin de là réponse que j'ai eu lors de cette demande ?

Voici réponse qui me fut donnée .

Citation :: Retiré à la demande de LJD Diane.

Je n'ai eu réponse ensuite ! Je crois donc que demande à été déposée de ma part pour l'octroi de ce Laisser-Passer comme le prouve cette réponse brève mais assez nette du prévôt d'Orléans . La coutume ne dit elle qui ne dit rien consent ? Vous m'accusez de n'avoir demandé ce qui est faut j'ai demande et je suis en attente d'une réponse.

Je n'ai été informé par votre prévôt d'un ordre d'expulsion. Au besoin je tiens à la disposition de cette cour copie des courriers que j'ai posté.

Je crois que votre cours se trompe en essayant de m'accuser de ce que je n'ai pas fait, mais veuillez noter que par ce procès, vous ferez ainsi que je ne défende votre terres. Je ne ferai donc état à votre prévôt des personnes que j'ai rencontré en mes gardes défensives et souvent gratuite de ma part de vos villes . J'avoue être très déçu du peu de respect que vous montrer par cela auprès d'un ambassadeur et d'un volontaire pour aider tant vos gens que la défense de vos terres. A croire que de toute manière quoi qu'il arrive un noble angevin vous dérange. Veuillez me mettre en contact avec un avocat pour m'aider à plaider en mon innocence ou je demanderai l'aide d'un homme de loi en qui j'ai confiance.

Balthazar! a écrit:: Balthazar! écoutait avec attention en se disant "et re-boulette"...

Rhân a écrit:: Avec la fermeture des frontières, les procès se faisaient nombreux et bien peu d'accusés se donnaient la peine d'aller jusqu'au tribunal ou de faire une défense un peu convaincante. Le procureur écouta donc attentivement le seigneur de Bouillé-Ménard. Il consulta rapidement le dossier que lui avait confié la maréchaussée orléanaise pour la mise en procès.

Bien.. j'ai bien entendu vos propos.
Pour l'instant, votre dossier consiste en une demande de laisser-passer daté du 19 septembre dernier, annoté refusé de la main du gouverneur ou du prévôt et de rapport de maréchaux vous ayant aperçu en Orléans. Voilà tout ce que j'ai et qui a conduit au procès.
Si vous avez d'autres pièces à prendre en compte ou qui pourraient jouer en votre faveur, communiquez les moi et j'aviserai de la suite.

Jeanpolc a écrit:

Le procureur prit la parole, la salle d'audience se remplissait doucement. Nerveux de ce retrouver ainsi accusé juste de sa présence en fait, Il demande alors à prendre la parole : S'adressant à l'ensemble de la cour

Voici les faits : Bien avant le 15 de ce mois, soit avant la proclamation de la fermeture des frontières du Domaine Royal, j'ai promis à Damoiselle Sheyron habitante de Montargis de l'accompagner dans son voyage de retour vers sa ville de résidence. Comme vous le savez certainement, les chemins sont souvent dangereux et des brigands menacent la vie et la propriété des voyageurs et homme d'honneur, je ne désirais laisser une damoiselle voyager seule. Je me suis alors assuré que nous pouvions circuler librement et nous avons pris la route certains que rien n'empêcherait ce voyage .

Ce n'est que lors de notre arrivée à Blois le 18ème jour de septembre que j'ai reçu un premier courrier d'un de vos douaniers. Le messager avait été bien lent et ce courrier est arrivé alors qu'il faisait déjà nuit et que nous avions déjà poursuivi notre chemin vers Orléans. Je me suis permis de contacter le douanier de Blois par courrier lui demandant qui je devais contacter en vue de régulariser ma situation. Je n'ai eu de réponse à cette demande.

Le 19 alors que nous étions bien arrivé à Orléans, je me suis inquiété de cette non réponse et comme de logique, je me suis dit que les courriers aux douaniers restant lettre morte, il me fallait trouver une autre solution pour obtenir ce précieux passe droit . Je ne pouvais décemment abandonné ma route et laisser une jeune femme voyager seule sur les chemins. Je pris donc ma plume à nouveau ayant reçu information du nom de votre Prévôt et je lui ai demandé de bien vouloir me fournir ce précieux document. J'ai reçu réponse rapide cette fois. Votre Prévôt m'ayant signifié que ma requête avait été envoyé auprès de votre Gouverneur, je me suis dit que cette histoire de paperasserie administrative allait enfin se résoudre et nous avons poursuivi notre route vers Montargis.

Une fois arrivé à destination, Sheyron a exprimé le désir de passer quelques temps sur place, elle souhaitait rester dans sa ville natale pour assister au mariage de deux de ses amis. Je ne pus résister de rester en sa compagnie et puis je ne pouvais renier la promesse de rester avec elle. Donc j'ai cherché occupation. Ma noblesse m'interdisant de travailler et étant homme d'armée, j'ai donc commencé à défendre la ville, le premier jour en participant à un groupe de maréchaussée les autres jours en défendant seul. J'ai chaque jour fait mon rapport à votre Prévôt. Jamais il ne m'a été signifié que ma requête de laisser passer m'avait été refusée ni que je devais quitter vos terres. C'est donc en toute bonne foi que je suis resté dans l'attente d'une confirmation d'acceptation ou de refus de la part de votre Gouverneur.

En ces circonstance et sans nouvelles, vous comprendrez aisément ma surprise quand un courrier m'invite à me présenter en ce tribunal pour trouble à l'ordre public alors que je n'ai fait que défendre tant une de vos villes que le pouvoir que vous représentez.

De plus si je lis bien votre coutume, il est écrit dans le Livre III

Citation :: Article XVIII :
Trouble à l'ordre public:

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.  
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.  
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket).  
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.

Je ne vois pas quel acte repris dans cet article peut s'appliquer à mes actions, mais je ne suis juriste . Pourriez vous je vous prie m'indiquer un avocat qui puisse m'aider à me défendre ?

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Helenedetroie a écrit:: Hélène qui n'était jamais bien loin, le seul plaisir de voir les boulettes des grands nom de l'Orléanais l'incitais à restait dans les parages .

Elle tendit l'oreille pour connaitre la nouvelle balourdise quand elle s'aperçut que le complaisant messire incriminé cherchait un avocat ,elle sourit pensant qu'une petite missive discrète avec quelques noms l'aiderait surement .

Manque pas d'avocat prêt a défendre une fois de plus le peuple contre cette bande de freluquet pensa t-elle .

De: Helenedetroie
A: Jeanpolc
Posté le: 26 Sep 2009 18:16
Sujet: avocat

Citation :: bonjour je me nomme helene et je viens de voir les nouvelles balourdise des Orleanais je vois aussi que vous cherchez un avocat j'en connais un tres bon qui es légèrement habitué a tout ça .

Il es a orleans en ce moment même je suis sure qu'il sera ravi de vous aidez cela vous intéresse t-il ??

a vous croisez

helene

Citation :: Bonjour,

C'est avec plaisir que j'accepterai son aide. Si vous pouviez me le présenter ou lui demander de passer en mon procès ?

Mes respects

Jeanpolc de Kreneg-Montfort

Balthazar! a écrit:: Balthazar! écoutait les protagonistes avec attention.

Si le prévenu était en mesure d'apporter la preuve de sa demande de laisser-passer, le duché pourrait sans doute également apporter la preuve d'un refus qui lui aurait été signifié : dans le cas contraire, ce procès ne serait qu'un nouveau camouflet.

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Sheyron_de_kreneg a écrit:: Sheyron avait accompagné Jeanpolc en la salle du tribunal. Aussitôt arrivés, Son tendre se présenta et entendit les accusations à son encontre.

Sheyron s'installa pas trop loin afin de mieux entendre ce qui se disait.
Elle fulminait:
" Trainer en procès un homme qui n'avait fait que l'accompagner et la protéger durant son voyage, veillant à ce qu'elle ne manque de rien, sauvegardant sa personne du moindre aléas qu'elle aurait pu rencontrer sur les routes. "
Elle était tellement désappointée de ce qui se passait.On lui avait parlé auparavant de l'incompétence de certaines personnes dans le duché ou elle était née: mais n'avait jamais voulu y croire avant d'y être confrontée. Sheyron savait pour en avoir discuté avec Jeanpolc qu'il avait invité le prévot( pas suppot .......) à venir expliquer sa version des faits, et que n'ayant droit qu'à deux témoins il désirait inviter un avocat compétent en vue d'assurer sa défense.

Voyant une Dame s'approcher de Son tendre elle l'entendit lui proposer de lui fournir l'adresse d'un avocat.
Sheyron sourit à Dame Helene, soulagée que Jeanpolc sache que tous les Orléanais n'étaient réfractaires à sa venue

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Rhân a écrit:

Bien, je vous remercie pour votre témoignage.

En revanche pour l'article de loi que vous citez, il est exact mais représente le droit coutumier orléanais habituel qui se trouve évidemment inférieur aux décrets et lois pris au niveau royaux ou de la Curia Regis.
Le texte de réference dans cette affaire est celui-ci :

Citation :: Nous, membres du Conseil du Domaine Royal, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Annonçons ce jour, qu’à titre préventif, les frontières du Domaine Royal seront fermées jusqu’à nouvel ordre.

En effet, des troubles secouent actuellement la France, diverses rumeurs circulent qui nous font craindre le pire.

Il est, donc de notre devoir de sécuriser les terres de Sa Majesté le Roy.
Toute personne, non ressortissante du Domaine Royal, ne possédant pas un laissez-passer devra quitter les terres du Roy sous peine de mise en procès.

Un délai raisonnable, basé sur le nombre de jours nécessaires selon le lieu où l'on se trouve, sera accordé, en date d’aujourd’hui, afin que chaque personne concernée puisse quitter le Domaine Royal en toute dignité. Passé ce délai, la mise en procès sera effective et non discutable. S’il y a résistance, les contrevenants se verront remis entre le fer des armées royales.

Le calcul du délai se basera sur le trajet le plus direct, effectué à pied, afin que de ne pas défavoriser ceux n'ayant pas la possibilité de se trouver une monture.

Par ailleurs, nous précisons que les Prélats et clercs de notre Saincte Mère l'Eglise n'ont nul besoin de faire demande d'un laissez-passer, en ce sens où leur ministère se doit de s'exercer librement.

Enfin, nous offrons asile à tout artésien ayant été épargné par la gangrène de la félonie et de l'hérésie, en les autorisant à se rendre sur les terres du Roy, qui doit protection à ses sujets.

Fait en l'enceinte du Conseil du Domaine Royal, le 15 de Septembre 1457

Signent et scellent pour valoir ce que de droit :

Armoria de Mortain,
Grand Maître de France

Louis-Hubert d'Harlegnan,
Chancelier de France,

Lexhor d'Amahir,
Baron d'Auneau,
Seigneur de Saint-Denis-Les-Ponts,
Gouverneur d'Orléans.

Angelique de Lostebarne, Duchesse de Normandie, Baronne d'Harfleur

Petitsuisse De La Londe En Trun, Duc de l'Alençon

Assirian, Comte du Maine

Jezabel d'Appérault Von Frayner d'Azayes, Duchesse de Champagne

Monseigneur Navigius di Carrenza, Grand Aumônier de France

Zalina de Montmorency, Grand Ecuyer de France

LeGueux d'Alanha, dit Montjoie, Roy d'Armes de France,

Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn, Surintendante des Finances

Anthémios de Deliancourt dict "Lekaiser", Connestable de France

Pour les avocats, notre duché n'a jamais connu de groupes d'avocats. Il y a les avocats du dragon qui exercent partout en France, sinon n'importe qui que vous trouverez. Il n'y a pas de législation à ce sujet.

Je vais demander si le prévôt veut bien s'exprimer à ce sujet.

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Jeanpolc a écrit:: Il écoute.

Donc je dois attendre d'autres lois pour me faire juger ? Vous en voulez d'autres ? Je puis en écrire et les publier au besoin . Je crois que à force de changement vos lois ne sont rien, c'est un peu comme votre coutume qui est changé par des édits d'autres. Vous voudriez que des gens y comprennent quelque chose.

Veuillez définir quel loi est enfreinte par moi et je verrai ce tribunal autrement que comme une farce.

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Jeanpolc a écrit:

Pour rappel voici votre acte d'accusation .

Citation :: Procureur: Rhân de Crocy
Juge: Ella

Accusé: jeanpolc
Victime: Duché d'Orléans

Votre honneur,
Le duché d'Orléans et plus généralement le DR a fermé ses frontières aux étrangers depuis le 15 septembre dernier après la publication de ladite décision prise par la Curia Regis et les régnants des provinces concernées.
Les douaniers ont signalé à l'accusé originaire d'Anjou cette fermeture et il n'a pas reçu ou demandé de laisser-passer délivré par le gouverneur ou le prêvot, sans toutefois quitter notre belle province.
Pour cela il se retrouve donc devant ce tribunal pour répondre de présence illégale sur le territoire du duché d'Orléans.
Messire, qu'avez vous à dire pour votre défense?

Je ne vois un texte de loi cité .

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Rhân a écrit:

Dans la législation, il n'y a pas que les lois, il y a également les différents décrets, décisions ou ordonnances que peuvent prendre par ordre croissant d'importance : les maires, le gouverneur, le duc, la curia regis et le roi. Et toutes ces normes législatives ont des portées plus ou moins fortes selon leur nature -le Grand Coutumier étant supérieur aux lois- et selon leur émetteur -une loi ducale sera inférieure à une décision royale-.

Et il y a bien un décret royal de cité dans l'acte d'accusation, celui qui a été signé et scellé le 15 septembre dernier par la Curia Regis et les régnants et que je viens de vous montrer.

Vous pouvez en effet y lire :

Citation :: Toute personne, non ressortissante du Domaine Royal, ne possédant pas un laissez-passer devra quitter les terres du Roy sous peine de mise en procès.

Cette décision est ducale puisque scellée par le duc et royale puisque scellée par la Curia Regis. A part la parole du roi lui-même il n'y a absolument rien de plus fort qui existe. Mêmes les différentes lois provinciales sont inférieures à ces décisions.

Le conseil privé du roi a décidé que toute personne étant en Domaine royal sans laisser-passer devait être mis en procès. Donc acte par les provinces.

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Bien vous sortez vos lois maintenant mais pas en l'acte d'accusation . Trop facile de les sortir ensuite je crois. Voici un vice de procédure grave il me semble.

Jamais je n'ai reçu courrier m'ordonnant de quitter vos terres. En quoi suis je fautif ? de la lenteur de la communication en vos terres ?

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Rhân a écrit:: Relisez alors l'acte d'accusation qui fait mention, je cite, de la "décision prise par la Curia Regis" le "15 septembre dernier" qui est présentée comme la cause de la fermeture des frontières, fermeture des frontières qui explique votre présence ici. La Curia Regis n'a pris qu'une seule décision ce jour-là donc il n'y a aucune ambiguïté sur le texte de référence.
L'acte d'accusation présente bel et bien la cause de votre présence devant le tribunal donc il n'y a absolument aucun vice.

Et si vous avez fait une demande de laisser-passer, c'est que vous saviez qu'il vous fallait quitter nos terres non?

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Ainsi donc vos actes d'accusation sont incomplets ? C'est ce que je puis comprendre ? Vous ne citez mais un homme comme moi ne puis trouver ces textes .Vous croyez que je dois ainsi suivre des lois mouvantes ? Dites ce que vous me reprochez ou il n'en sera rien .

Mclegrand a écrit:: Mc regardait la scène, amusé de cet échange. La parole alternait entre le seigneur et le vicomte...

Mc s'assit donc dans un coin du tribunal et regarda la scène, les dossiers urgents attendraient.

[ok, je m'édite ]

Rhân a écrit:: Pourquoi incomplet?
Vous demandez sur quelle base juridique l'acte d'accusation a été fait, je vous le donne précisément en citant l'acte d'accusation, il n'y a absolument rien d'incomplet.
Quand à cette décision de la Curia elle a été rendue publique dans toutes les provinces de France par les secrétaires d'Etat. Nul n'est donc censé l'ignorer. Elle est bien plus connue et bien plus trouvable que n'importe quel article du grand coutumier orléanais.
C'est au voyageur entrant en Orléans de se renseigner sur la juridiction locale et pas aux autorités orléanaises d'informer chaque voyageur de l'intégralité de ces lois.

Ce qu'on vous reproche et que je vous répète pour la troisième fois au moins, en paraphrasant et en résumant l'acte d'accusation, c'est d'être entré dans le duché d'Orléans sans laisser-passer , en infraction donc avec la décision de la Curia Regis datée du 15 septembre dernier. En suivant les modalités de ce texte d'inspiration royale, toute personne dans votre cas devait se retrouver en procès.

Jeanpolc a écrit:: Je n'ai nullement nié que je suis entré dans le duché d'Orléans. Comme dit précédemment j'ai appris que j'étais en infraction en y arrivant. J'ai ensuite cherché à qui demander ce laisser passer et j'ai fait ma demande à votre Prévôt. Il m'a été dit que ma demande était transmise au Gouverneur et nullement que je devais quitter vos terres sur le champ. Ce n'est que lors de ma mise en procès que j'ai appris que ma requête était refusée. Il eut été certainement plus simple de me communiquer que le Gouverneur avait rejeté ma demande et de me demander de quitter alors le Duché.

L'accusé sourit au Procureur.

Maintenant que je suis en procès vous m'obligez à rester pour pouvoir me défendre. Je trouve cela assez drôle ; ma présence en tant qu'angevin dérange mais je dois rester.

Revenons à l'acte d'accusation si vous le permettez .

Vous dites : il n'a pas reçu ou demandé de laisser-passer délivré par le gouverneur ou le prêvot.

C'est faux : J'ai demandé laisser passer il me semble pour qu'il me soit refusé.

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Phelim a écrit:: Phelim avait rencontré Jeanpolc la veille en taverne à Montargis alors qu'il attendait le CaC afin de lui vendre le fer qu'il avait transporté du Lyonnais-Dauphiné jusqu'ici. Il n'avait pas manqué de prêter l'oreille à l'histoire du noble Angevin, et il avait fini par lui proposer ses services. De toute façon .. François ne se présenta pas .. il allait devoir rester un jour de plus à Montargis.

Il avait pris la meilleur chambre de la meilleur auberge de la ville au frais du duché d'Orléans bien sur .. puisque c'était de leur faute s'il devait prolonger son séjour en ces lieux. Dans tous les cas, cela ne lui ferait point de mal de dormir pour une fois dans un vrai lit après tant de jours de sommeil de quelques heures à peine à la belle étoile.

Le lendemain matin .. se sentant particulièrement en forme, il avait testé sa nouvelle hâche à la forêt .. juste testée .. un noble ne travaille pas après tout .. enfin, il avait quand même récupéré les 6 stères de bois coupées pour son test, il n'y a pas de petites économies.

Après avoir déjeuné, il était rapidement retourné dans sa chambre se changer pour mettre des habits de circonstances, moins poussiéreux et usés que ses vêtements de voyage qui d'ailleurs, faute d'avoir été lavés, commençaient à sentir fort le mâle.
Ses yeux bleus devinrent pensif alors qu'il suivait avec son index la fraîche cicatrice qu'il avait au cou .. finalement .. il se décida et noua un foulard autour de celui-ci afin de pas effrayer la cour, puis récupéra Rouge pour chevaucher en direction d'Orléans.

Les gardes lui barrèrent le chemin au début, mais une fois qu'il eut montré sa convocation, on le laissa passer et il put se présenter à la barre.

Mes respects au Procureur et au Juge.

Je suis Phelim dict l'Imprévisible, Seigneur de Tassin la Demi Lune et avocat du dragon. Je représenterai messire Jeanpolc lors de ce procès pour TAOP.

Tout d'abord, je voudrai dire au procureur qu'une entrée dans un territoire dont les frontières sont fermées ne justifient pas une mise en procès. Il est coutume que les agents de la prévôté envoient un courrier au préalable, pour permettre à la personne en infraction de demander un laisser passer ou de sortir avant un certain délai. Qu'on fasse l'un ou l'autre, on se trouve alors temporairement en règle.

Dans son cas, mon client avait fait une demande de laisser passer et attendait une réponse. Nous avons la preuve qu'il l'a demandé .. l'accusation n'a pas pu prouver que réponse lui avait été fournie. J'ai été prévôt des maréchaux .. il n'y a rien de plus frustrant les personnes qui demandent un laisser passer et une fois qu'elles l'ont .. nous disent qu'elles sont déjà partis et qu'elles ne souhaitent pas faire demi tour. En gros, de la pure perte de temps.
On ne peut pas blâmer mon client d'avoir fait le choix, que je juge naturel, de rester et d'attendre une réponse qui n'ait apparamment jamais venue.

Enfin, qui est mon client?
Un gueux? Non .. un noble .. susceptible de perdre son domaine s'il est un jour inculqué pour trahison ! Autant dire qu'il n'ira pas prendre le château d'Orléans juste pour s'amuser.
Est-il venu avec un groupe de 8 personnes armées jusqu'aux dents? Non ...
Est-il venu faire du tourisme .. gouter les spécialités locales? Et non .. il escorte une dame voyageant seule ..
A t-il nui au Duché? Au contraire, il a aidé à la défense, et s'est montré exemplaire.
Certes il est Angevin .. mais nul n'est parfait .. et puis, c'est moins pire que s'il était Anglois !

Alors, je ne comprends pas qu'il se retrouve ici, poursuivi pour TAOP.

Dans tous les cas votre honneur, faute de preuve que réponse a été donnée à sa demande de LP, je demande sa relaxe, et je conseille vivement au duché de changer son système .. en copiant les réponses qu'il fourni (répondre par mp forum où une trace reste dans "message envoyé") .. ou en ouvrant une salle publique pour les demandes de laisser passer afin que les réponses y soient données et qu'il n'y ait nul doute possible.

Il resta à sa place, au cas où on lui poserait des questions.

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Rhân a écrit:: Un avocat se présenta finalement devant la cour. Suivant les règles du duché d'Orléans, le procureur lui fit signe d'entrer et de prendre place du côté de la défense.
De même que pour la première plaidoirie de la défense, le vicomte écouta attentivement en prenant quelques notes afin de décider au moment venu de la nature de son réquisitoire. Quand le seigneur de Tassin eut fini, il se leva pour reprendre la parole.

Bien... Je n'ai aucune question pour la défense.
Je voudrais juste quand corriger un petit point. En tant que héraut, je peux vous assurer qu'on ne peut être destituer que pour une condamnation de trahison dans la province dans laquelle on possède ses fiefs, donc ce n'est pas vraiment le cas ici même si l'accusé prenait la capitale.

Si quelqu'un de la maréchaussée veut bien dire quelque chose, je serais heureux d'ouïr une autre version.
Sinon je passerais directement au réquisitoire si d'ici quelques minutes personne ne se présente.*

*= Avant demain midi IRL

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Sheyron_de_kreneg a écrit:: Sheyron vit arriver sire Phelim et le salua de la tête.
Après ses explications, elle senti en elle un vent d'espoir, comme une brise rafraichissante.
Ayant entendu le procureur demander une autre version des faits de la part de la maréchaussée ou du prévot, regardait le soleil décliner doucement de sa place. Celui ci à son zénith lors de la demande du procureur: descendait inoxérablement au point de raser l'horizon de mille lueurs incandescentes. Sheyron regardé Jeanpolc , mettant dans ses yeux tout l'amour qu'elle lui porte.

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Balthazar! a écrit:: Balthazar! effeuillait des pâquerettes en attendant de voir les preuves produites par l'accusation...

Rhân a écrit:: Bien..

Le procureur rassemble ses quelques notes avant de se racler la gorge et de se lancer dans son réquisitoire.

N'ayant pas reçu de témoignage contradictoire et puisque celui de l'accusé semble cohérent, je ne peux que le considérer comme juste.

Étant donné les circonstances de toute cette affaire et le flottement qui a pu se produire au sein des douanes et lors des décisions d'attributions ou non des laisser-passer, il semblerait que l'accusé ait agi de bonne foi et sans intention, ni de nuire au duché, ni de contrevenir à ses lois bien qu'il se trouve en situation irrégulière. Ce doute et ces circonstances devraient pouvoir bénéficier à l'accusé et à l'amoindrissement d'une éventuelle peine.

Nous rejetons en revanche l'argument de la seule prise d'emploi dans la maréchaussée au vu de la rareté des offres d'emploi et de l'attractivité des ces embauches pour des raisons financières.
En revanche, nous retenons le fait que l'accusé a rendu des rapports à la maréchaussée et a continué à défendre gratuitement.

Considération la condition nobiliaire de l'accusé et ses actions dans le duché d'Orléans, il me semble que le doute évoqué il y a quelques instants doit profiter totalement à l'accusé et se prolonger dans une relaxe pour les faits qui lui sont actuellement reprochés. C'est donc ce que nous demandons.

Nous précisons en revanche que quel que soit la nature du jugement, l'accusé reste en situation irrégulière en Orléans et qu'il n'appartient pas à la justice d'attribuer des laisser-passer. Aussi, si à l'issue du procès, l'accusé ne possède pas de laisser-passer, il lui sera demandé de quitter le duché.

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Citation :: Nous Ella juge d�Orléans, en ce jour du samedi 3 octobre1457, rendons notre verdict.

La cour, vu la bonne conduite de l�accusé et tous les faits rapportés à la cour le procureur penche pour la relaxe du Sieur Jeanpolc.

Par contre, si à l'issue du procès, l'accusé ne possède pas de laissez-passer, il lui sera demandé de quitter le duché et ce dans un bref délai.

Jugement rendu ce jour du samedi 3 octobre 1457.

Admin Messages : 941 Date d'inscription : 27/08/2008

Lexhor a écrit:: Prévenu de cette histoire de laisser-passer qui n'avait que trop durée et ayant reçu certaines informations, le Duc d'Orléans se présenta au tribunal. La séance était sur le point d'être levée.

Saluant l'assemblée il prit la parole.

Bien...Tout ceci a assez duré.

Un laissé passé a été refusé, le plus légitimement du monde, comme beaucoup d'autres, à messire Jeanpolc. Je ne reviendrai pas là-dessus et n'ai que peu apprécié tout le foin fait à ce propos.

Quoi qu'il en soit, certains éléments m'étant parvenus après discussion avec la mairesse de Montargis, dame Oceanna, et à la vue du jugement rendu par la tribunal Orléanais, je viens ici en personne délivrer un laisser-passer à messire Jeanpolc.

Le tribunal vient de le relaxer, de façon cohérente je pense, sur des arguments valables.
Il est prévu qu'il quittera le duché lorsque sa compagne aura vendu son champ, ce qui devrait se faire sous peu, et lui servir ainsi d'escorte.

Pour toutes ces raisons, ce laisser-passer lui est accordé et ceci, à titre exceptionnel, compte tenu d'un contexte bien précis et particulier.

Il n'est donc pas la peine de venir faire un scandale en place publique pour obtenir u laisser-passer. Cette affaire ne créera en aucun cas un précédent.

Messire, prenez bien soin de votre compagne et faites attention sur les routes. Elles sont peu sûres.

Que le Très-Haut vous ai en sa sainte Garde et qu'Aristote guide vos pas.

Ne gardez pas rancune envers l'orléanais, le climat particulier étant ce qu'il est, il nous oblige à déroger à notre hospitalité habituelle.